Les chiffres impliqués dans le financement participatif sont un grand facteur promoteur de tout projet, des investisseurs de fonds et des plateformes de crowdfunding. Mais il y a un quatrième élément dont nous devons également tenir compte lorsque nous nous lançons dans le l’investissement dans ce mode de financement : vous devez savoir comment le Crowdfunding est imposé ?
Quels sont les types de crowdfunding ?
Avant de commenter la façon dont le crowdfunding est taxé, c’est une bonne idée de passer en revue les types de crowdfunding que vous pouvez trouver. Il s’agit de dons économiques ou autres, qui sont généralement financés en échange de récompenses, bien que dans certains cas, ces dons puissent être altruistes. Celles-ci sont différenciées en fonction de la contrepartie reçue par ceux qui contribuent au financement d’une campagne de financement participatif. Selon ce critère, on peut trouver :
- Le crowdfunding en don : dans ce cas, les personnes qui apportent des fonds au projet le font de manière altruiste, de sorte qu’elles ne reçoivent aucune contrepartie pour leur don.
- Le crowdfunding pour récompense : dans ce cas, les contributeurs au fonds reçoivent une sorte de contrepartie pour leurs fonds, cela peut être un produit ou un service.
- Le crowdfunding d’investissement : les financeurs du projet prennent une participation dans les fonds propres de l’entreprise qui le réalise, de sorte que les investisseurs obtiennent le retour sur investissement, une fois que le projet a obtenu le financement nécessaire et est lancé.
- Le crowdfunding de prêt ou crowdlending : les contributeurs au fonds reçoivent une contrepartie sous forme d’intérêts avec un rendement attractif, en plus du rendement de l’investissement initial.
- CrowdFactoring : il s’agit d’une autre façon d’escompter les billets à ordre. Dans ce cas, la contrepartie reçue par les investisseurs est le remboursement du capital apporté plus les intérêts, qui dépendront de ce qui a été convenu avec la société.
Taxation du crowdfunding : promoteurs
Le crowdfunding a des implications fiscales tant pour le promoteur que pour le contributeur. Ces implications dépendront également du type du financement concerné, c’est pourquoi nous avons établi ce récapitulatif avec les alternatives possibles et leur traitement fiscal. Il est important de garder à l’esprit qu’il s’agit d’une question complexe et qu’il est donc recommandé de consulter un conseiller fiscal pour évaluer chaque cas en particulier. Cependant, ici, vous avez quelques notes sur l’imposition du crowdfunding.
Taxation des bénéficiaires (dons)
Dans le cas d’une personne physique, si les montants à recevoir sont sans contrepartie, ils sont considérés comme non-lucratifs, donc l’impôt sur les successions et donations sera appliqué.
Imposition du titre onéreux des curateurs
Les récompenses accordées par les promoteurs aux donateurs sont considérées comme des dépenses déductibles. Dans le cas d’un prêt public, les intérêts payés sont considérés comme des frais financiers de l’entreprise et sont déductibles des chiffre d’affaires. Dans le cas des particuliers, l’impôt sur le revenu est appliqué.
Fiscalité indirecte : taxe sur la valeur ajoutée
Les livraisons de biens et les prestations de services effectuées par des entrepreneurs ou des professionnels à titre onéreux sont soumises à la TVA. Par conséquent, les montants versés aux contributeurs peuvent constituer la contrepartie des biens et services qu’ils doivent recevoir, alors qu’ils ont le droit de recevoir des biens et services pour leurs contributions. Si ces montants livrés ne sont pas considérés comme une contrepartie pour le payeur, ils ne seront pas soumis à la TVA.
